NOS SERVICES

Les objectifs

  • Nous conduisons des entretiens permettant de définir vos besoins, nous fixerons des objectifs personnalisés en fonction de votre situation et de son évolution dans le temps. Vos objectifs patrimoniaux seront le fil conducteur de notre démarche et nous emettrons des conseils en adéquation avec vos contraintes personnelles , familiales (famille recomposée....) et professionnelles et les risques que vous souhaitez, éventuellement, prendre. .

  • Nous vous aiderons à identifier puis à atteindre vos objectifs patrimoniaux, qui peuvent être aussi variés que : l’optimisation de la performance des actifs,  la protection familiale (ex : conjoint survivant, enfant handicapé, rente-éducation…), la transmission anticipée  (ex : donations, renonciation à succession en faveur de ses enfants, pacte Dutreil…), l’amélioration de votre fiscalité (ex : plafonnement IFI, défiscalisation IR, …), la génération de revenus extra-professionnels, en vue du maintien du niveau de vie pour votre retraite.

Diagnostic

• Nous recensons vos actifs (et passifs), leur performance économique,  leur niveau de risque et leur mode de détention

• Nous établissons un diagnostic patrimonial : vérification de l’adéquation de la structure du patrimoine et des actifs détenus avec les objectifs patrimoniaux poursuivis

• Nous examinons les relations avec les conseillers et partenaires existants et validons – si besoin – les solutions mises en œuvre à ce jour

Conception de l’architecture patrimoniale cible

Nous définissons des stratégies patrimoniales alternatives : choix d’un cadre civil et juridique adapté, présentation des leviers (civils, juridiques, fiscaux, produits) adaptés incluant une modélisation fiscale

- Civils : aménagement du régime matrimonial, donations et legs, testament, adoption, …

- Juridiques : constitution de sociétés civiles, holding patrimoniales, SARL de famille, conventions statutaires et extra-statutaires (pacte Dutreil), fiducie-gestion, trust, fonds de dotation philanthropique…

- Produits : souscription de contrats d’assurance-vie & de contrats de capitalisation (en droit français ou luxembourgeois), opérations immobilières (MH, Malraux, …), private equity, produits structurés…

Les outils patrimoniaux à votre disposition

• Nous vous aidons pour la  la sélection et la confirmation des solutions des plus adaptées aux besoins, objectifs et horizons, qu’elles soient civiles (ex : donation simple vs donation-partage, en pleine propriété ou démembrée, une fois la décision de transmission prise), juridiques (ex : option d’une imposition à l’IFI ou à l’IR une fois la décision de la création d’une société civile entérinée), financières (ex : recommandation d’une gestion sous mandat, conseillée, en direct une fois prise la décision d’ouverture d’un contrat)

• Nous vous assistons, pour la mise en œuvre des structures juridiques patrimoniales, :

- à définir les éléments structurants (désignation du gérant, …), 

- pour la conception des documents fondateurs : (statuts, pacte d’actionnaires, …) en liaison avec les experts-comptables, avocats fiscalistes, notaires…

-  pour la la vie juridique et lesdémarches administratives de vos sociétés patrimoniales (tenue des AG d’actionnaires, PV d’assemblée, …)

• Nous vous assistons pour la mise en place opérationnelle des solutions financières et immobilières :

-  dans les relations avec les tiers (banques, assureurs, banques d’affaires…)

- dans l'évaluation des opportunités d’investissement (ex : Girardin industriel, contrat PERP/Madelin), et l'accompagnement à la contractualisation des investissements retenus

- dans la négociation des conditions financières et de reporting

- dans la définition d’un scénario économique central pour la gestion de l’ensemble du patrimoine, et en cas de gestion en direct, proposition d’allocations d’actifs et aide à la sélection des supports

• Nous vous proposons une assistance fiscale et sociale  pour :

- vos déclarations fiscales (IR et ISF) et proposition d’options

- vos demandes de renseignements de l’administration et accompagnement lors de contentieux

- l’optimisation des modes de rémunération (rémunération du dirigeant et du détenteur de patrimoine) et leurs impacts fiscaux et sociaux

Missions particulières

  • Concernant le droit des sociétés :

Mon conseil sera sur le choix de la structure la mieux adaptée à vos besoins, en société civile, commerciale, ou agricole. Je vous accompagnerai pour la tenue des assemblées, les pactes d'associés, l'analyse de vos statuts.

  • Concernant le droit de la famille :

Je vous aiderai à assurer la pérennisation de votre patrimoine, en cas de divorce, décès, départ en retraite, ainsi que sa transmission.

  • Concernant l'immobilier :

Je vous aiderai à analyser les différents documents, tel que vos titres de propriété (pacte de préférence, servitudes, gestion de l'indivision), vos contrats de réservation.

 

  • Concernant le droit commercial :

Je vous accompagnerai lors de création et de cession commerciale ou artisanale.

  • oncernant le droit rural :

Je vous ferai partager mon expertise en matière agricole (bail rural, sociétés

Notre suivi

Nous vérifions l’exécution des conditions contractuelles des tiers

  • Mise en place de veille afin d'anticiper les dispositions à prendre avant les réformes

  • Conduite de points réguliers avec vos interlocuteurs financiers

  • Reporting régulier du patrimoine financier consolidé : vision fiscale (incidence IR et ISF théorique) et vision "juste valeur" 

  • Suivi de la Performance du patrimoine, détail de la contribution des actifs détenus et comparaison avec les meilleurs du marché

  • Redéfinition continue du scénario macroéconomique central et proposition d’arbitrages en découlant

  • Réévaluation des objectifs patrimoniaux

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